COVID19

Covid-19 : situation après deux mois de confinement

Covid-19 : situation après deux mois de confinement

  • 25 mai 2020
  • Numérique
Débat sur les perspectives de la saison estivale

Débat sur les perspectives de la saison estivale

  • 19 mai 2020

Cet après-midi, dans le cadre du débat sur les perspectives de la saison estivale, j’interrogeais Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur les questions d’urbanisme au regard des nécessaires (...)

Industrie du décolletage : j’ai relayé les inquiétudes des industriels   de la vallée de l’Arve auprès de Bruno LE MAIRE

Industrie du décolletage : j’ai relayé les inquiétudes des industriels de la vallée de l’Arve auprès de Bruno LE MAIRE

  • 18 mai 2020

Après avoir eu des échanges avec de nombreux industriels de la vallée de l’Arve, je suis intervenu auprès du Ministre de l’économie et des finances pour lui énumérer précisément les inquiétudes des décolleteurs et de leurs sous-traitants.
Baisse (...)

Responsabilité pénale des maires
Flash info

Responsabilité pénale des maires

  • 6 mai 2020
  • Coronavirus

Retrouvez le flash info qui fait le point sur le vote du Sénat en matière de responsabilité pénale des maires pendant la période d’état d’urgence sanitaire :
Interventions en séance :

Projet de loi État d’urgence sanitaire - Ouverture des écoles le 11 mai

Projet de loi État d’urgence sanitaire - Ouverture des écoles le 11 mai

  • 5 mai 2020
  • Coronavirus

Aujourd’hui, à l’occasion de l’examen en séance publique du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire, je suis intervenu sur la possibilité ou non pour les maires d’ouvrir les écoles dans des conditions satisfaisantes du point de vue sanitaire, (...)

Projet de loi État d’urgence sanitaire - Responsabilité pénale des maires et chefs d’entreprise

Projet de loi État d’urgence sanitaire - Responsabilité pénale des maires et chefs d’entreprise

  • 5 mai 2020

Lundi 4 mai 2020, à l’occasion de l’examen en séance publique du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire, j’ai défendu l’idée que la responsabilité pénale des maires et chefs d’entreprise ne puisse être engagée pour les décisions prises dans le (...)

Covid19 l’appli stopcovid Avis de la CNIL par le sénateur 74 L. HERVÉ
Radio Giffre

Covid19 l’appli stopcovid Avis de la CNIL par le sénateur 74 L. HERVÉ

  • 28 avril 2020
Application StopCovid : les GAFA en embuscade
Public Sénat

Application StopCovid : les GAFA en embuscade

  • 27 avril 2020
  • Coronavirus

Dans un avis remis ce week-end, la CNIL a posé les bases légales de la mise en place de l’application mobile de « suivi de contact » destinée à freiner l’épidémie de Covid-19. Mais en privilégiant une solution nationale, le gouvernement se heurte à des (...)

Coronavirus : le Sénat à l’épreuve du confinement
Public Sénat

Coronavirus : le Sénat à l’épreuve du confinement

  • 26 avril 2020

Depuis un mois, la Chambre haute vit une nouvelle ère de son histoire. Elle a dû réinventer son fonctionnement et dématérialiser ses travaux. Mais l’institution doit batailler pour ne pas voir affaibli son pouvoir de contrôle du (...)

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