En séance

Effets du confinement : expériences et propositions des élus locaux

Effets du confinement : expériences et propositions des élus locaux

  • 20 avril 2021
  • Coronavirus

En janvier dernier, le Sénat a constitué une mission d’information, commune à toutes les commissions permanentes, destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités.
Dans ce cadre, (...)

Débat sur le  respect des libertés publiques, protection de la vie privée

Débat sur le respect des libertés publiques, protection de la vie privée

  • 11 février 2021
  • Libertés publiques

Mercredi 10 février, au nom du groupe Union Centriste, j’intervenais dans le débat sur le thème du « Respect des libertés publiques, protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays ».
"Plus que jamais, le rôle des (...)

Fermeture des remontées mécaniques : avec ma collègue Sylviane NOËL, nous avons  interpelé le Gouvernement

Fermeture des remontées mécaniques : avec ma collègue Sylviane NOËL, nous avons interpelé le Gouvernement

  • 9 décembre 2020
  • Stations

Ce jeudi 9 décembre 2020, lors des Questions d’Actualité au Gouvernement, avec ma collègue Sylviane NOËL, nous interpellions le Gouvernement quant à la fermeture des remontées mécaniques.
« On nous a expliqué la nécessité d’une coordination européenne. (...)

Projet de loi Dispositions urgentes face à l’épidémie Covid-19

Projet de loi Dispositions urgentes face à l’épidémie Covid-19

  • 2 juin 2020
  • En séance

Je suis intervenu ce jour en discussion générale du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.
A cette occasion, j’ai indiqué que la (...)

Débat sur l’application Stop Covid

Débat sur l’application Stop Covid

  • 2 juin 2020
  • En séance

Mercredi 27 mai 2020, une déclaration relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19 a été effectuée au Sénat au nom du Gouvernement par Nicole BELLOUBET, garde des sceaux, ministre de la justice, Christelle DUBOS, (...)

Système d’information

Système d’information

  • 11 mai 2020
  • En séance
Responsabilité pénale des maires
Flash info

Responsabilité pénale des maires

  • 6 mai 2020
  • Coronavirus

Retrouvez le flash info qui fait le point sur le vote du Sénat en matière de responsabilité pénale des maires pendant la période d’état d’urgence sanitaire :
Interventions en séance :