Élus locaux

Accueil des Maires de la Haute-Savoie au Sénat

• 22 novembre 2023
• Élus locaux

Le 105ième Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France se tenait cette semaine à Paris. Les élus de la Haute-Savoie, comme chaque année, ont répondu nombreux à l’invitation des Sénateurs Sylviane NOËL, Loïc HERVÉ et Cyril PELLEVAT. (...)

Statut de l’élu : l’APVF présente ses propositions

• 25 octobre 2023
• APVF

Accueil des Maires de la Haute-Savoie au Sénat

• 24 novembre 2022
• Élus locaux

Le 104ième Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France se tenait cette semaine à Paris. Comme chaque année, les élus de la Haute-Savoie ont été reçus au Sénat par Sylviane NOËL, Loïc HERVÉ et Cyril PELLEVAT, Sénateurs. Dès lors, ce (...)

Femmes et ruralités : le Sénat lance une consultation des élues locales

• 11 juin 2021
• Droits des femmes

La délégation aux droits des femmes du Sénat, à laquelle j’appartiens, a décidé de réaliser un bilan de la situation des femmes dans les territoires ruraux, à tous les âges de la vie et dans la diversité des territoires.
Dans le cadre de ces travaux, et (...)

Véhicules de fonction des exécutifs locaux

• 8 juin 2021
• Élus locaux

J’avais attiré l’attention de Madame Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les analyses juridiques et jurisprudentielles divergentes portant sur la possibilité (...)

Le Sénat adopte un projet de loi modifié en première lecture

• 10 février 2021
• Élus locaux

Mardi 26 janvier 2021, le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.
Le gouvernement a en (...)

Le Sénat a adopté les projets de loi

• 14 décembre 2020
• Collectivités locales

Mardi 8 décembre 2020, le Sénat a adopté le projet de loi organique portant extension du délai d’organisation des élections législatives et sénatoriales partielles. Il a également adopté le projet de loi relatif aux délais d’organisation des élections (...)

Loisin : Laetitia Venner prend la succession de Dominique Bonazzi à la mairie

• 28 mai 2020
• Élus locaux

Chrystelle Beurrier a été élue maire d’Excenevex

• 28 mai 2020
• Élus locaux