Actualités

Débat sur l’application Stop Covid

Débat sur l’application Stop Covid

  • 2 juin 2020
  • En séance

Mercredi 27 mai 2020, une déclaration relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19 a été effectuée au Sénat au nom du Gouvernement par Nicole BELLOUBET, garde des sceaux, ministre de la justice, Christelle DUBOS, (...)

Vote par le Sénat du projet de loi « fourre-tout »
Wolters Kluwer : Actualités du droit

Vote par le Sénat du projet de loi « fourre-tout »

  • 29 mai 2020

Le Sénat a voté, le 28 mai 2020, en première lecture le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. Un projet de loi dont le contenu a (...)

Loisin : Laetitia Venner prend la succession de Dominique Bonazzi à la mairie
La tribune républicaine

Loisin : Laetitia Venner prend la succession de Dominique Bonazzi à la mairie

  • 28 mai 2020
  • Élus locaux
Chrystelle Beurrier a été élue maire d’Excenevex
La tribune républicaine

Chrystelle Beurrier a été élue maire d’Excenevex

  • 28 mai 2020
  • Élus locaux
Application StopCovid : audition de Cédric O

Application StopCovid : audition de Cédric O

  • 27 mai 2020
  • Numérique

Mercredi 27 mai 2020, Cédric O, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique, était auditionné par la Commission des Lois du Sénat sur l’application StopCovid.
Je (...)

Débat sur les perspectives de la saison estivale

Débat sur les perspectives de la saison estivale

  • 19 mai 2020

Cet après-midi, dans le cadre du débat sur les perspectives de la saison estivale, j’interrogeais Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur les questions d’urbanisme au regard des nécessaires (...)

Industrie du décolletage : j’ai relayé les inquiétudes des industriels   de la vallée de l’Arve auprès de Bruno LE MAIRE

Industrie du décolletage : j’ai relayé les inquiétudes des industriels de la vallée de l’Arve auprès de Bruno LE MAIRE

  • 18 mai 2020

Après avoir eu des échanges avec de nombreux industriels de la vallée de l’Arve, je suis intervenu auprès du Ministre de l’économie et des finances pour lui énumérer précisément les inquiétudes des décolleteurs et de leurs sous-traitants.
Baisse (...)

Proposition de loi AVIA : signature du recours au Conseil constitutionnel

Proposition de loi AVIA : signature du recours au Conseil constitutionnel

  • 14 mai 2020

En pleine crise sanitaire, l’Assemblée Nationale vient d’adopter la proposition de loi de Laetitia AVIA, députée de Paris "contre les contenus haineux sur internet".
La liberté d’expression est un bien précieux et c’est aux juges d’en réprimer les (...)

Covid 19 : Réouverture des lieux de culte

Covid 19 : Réouverture des lieux de culte

  • 14 mai 2020
  • Stop Covid

Par question écrite, j’ai sollicité le Ministre de l’intérieur sur la réouverture des lieux de culte à l’occasion de la sortie du confinement.
Pour prendre connaissance de ma question :
http://www.senat.fr/questions/base/2020/qSEQ200515904.html

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